LA SITUATION APRES 4 ANS ...

LA SITUATION :

Après 4 années de combats sans aucune relâche, l'association Sauvons Nos Entreprises a réussi à faire changer le mode de calcul des cotisations sur du N-1 à compter de 2015. 

Cela ne nous convient d’ailleurs toujours pas, nous demandons un mode de calcul basé sur le trimestre, donc un mode de calcul plus proche de la réalité. Ça le RSI et le gouvernement ne veulent pas en entendre parler, car par ce mode de calcul, plus d’erreurs possibles de la part du RSI et ainsi suppression des régularisations.

Autre point... les appels téléphoniques

Nous avons bataillé pour faire supprimer l’ancien numéro surtaxé (o8). Le RSI a donc mis en place 2 numéros à 4 chiffres, là encore ça ne changera rien aux problèmes, car quand vous appelez sur ces numéros, vous tombez sur des plates formes téléphoniques, le seul objectif du RSI est de comptabiliser le "taux de décrochés", mais certainement pas du taux de résolution…

Bref tout ça pour vous dire, qu’avec une poignée de motivés, avec de la détermination, nous pouvons faire évoluer et changer les choses.

Imaginez maintenant les 3.8 millions de travailleurs indépendants actifs et les 2 millions de travailleurs indépendants non actifs en même temps, le même jour dans la rue ….. Ils seraient obligés de mettre en place des mesures rapides, regardez hier avec les agriculteurs ….

Je tiens à rappeler que nous proposons, concernant le RSI :

1- un moratoire sur cet organisme.
2- le mode de calcul des charges basé sur le trimestre
3- une baisse des cotisations. 

Vous trouverez les détails de ces mesures sur notre site internet : 

 

http://www.sauvonsnosentreprises.fr/392+nos-propositions.html

 


 

 

 

 

 


Aujourd’hui, le RSI a donc décidé de porter plainte pour la moindre action, et ce avec l’aide des plus gros cabinets d’avocats de PARIS ! En même temps, c’est assez facile pour eux, car tout ça est payé, bien évidement, avec l’argent des cotisations sociales …

ex : Avoir publié le numéro professionnel de Quevillon (élu syndical) sur Facebook, celui-ci a d’ailleurs été débouté lors du jugement. 

Franck GAVOUX, adhérent actif de notre association SNE, va passer devant le tribunal de grande instance le mercredi 12 novembre, pour avoir voulu interpeler oralement, Mr VALLS aux universités du PS cet été.

Et pour finir, le RSI porte une nouvelle plainte contre SNE, pour avoir siégé à la caisse RSI Poitou-Charentes au mois de juin.

Depuis une semaine nous sommes auditionnés au commissariat de NIORT, sur cette action. Le RSI nous reproche trois chefs d’accusations :

1 Violation de domicile 
2 Dégradation 
3 Insultes

Lors de mon audition la semaine dernière, et concernant le premier point, j’ai tenu à leur rappeler que le RSI nous appartenait, que nous sommes entrés par la porte principale, et pendant les heures d’ouverture. 

Point 2, les dégradations : des fumigènes ont été posés au sol à 30cm des murs pour simuler un incendie, afin de faire évacuer le personnel. Sur ce point là, LE RSI est en érection !! car cela fait 4 années qu’ils veulent à tout prix nous faire passer pour des vandales ! Les fumigènes ont entraîné deux brûlures sur le lino. Nous voici ainsi considérés comme tel, des voyous. 

Pour la petite histoire, nous avons passé la nuit dans le bâtiment, si nous étions des vandales, inutile de vous dire que le bâtiment ne serait plus debout à l’heure où je tape ce texte. 

Point 3, les insultes : sur cette option, le RSI nous reproche de s'être fait insulter, sur Facebook, par beaucoup d’entre vous lors de la publication des photos et vidéos de l’intérieur du RSI Poitou Charente. A cette interrogation, j’ai tenu à leur répondre qu’il fallait peut être savoir pourquoi il se faisait insulter sur les réseaux sociaux, et pourquoi nous menons de telles actions ….
Ceci n’est pas gratuit. 

Sachez que le RSI a pris la précaution de faire relever toutes les adresses IP des personnes concernées via un huissier, cela une fois de plus nous coute un bras.
Revenons sur le 2eme point ...les fameuses dégradations. L’officier de police chargé de m’auditionner, m'a posé à un moment la question : Avez-vous lu le mode d’emploi concernant les fumigènes? j’ai répondu: non. 

Celui-ci me précise donc, que cela peut être dangereux, chose que je peux entendre maintenant. Me vient à l’esprit une question que je me pose moi aussi. Les forces de l’ordre qui ont tué un manifestant récemment avec des jets de grenades défensives, avaient-elles lu le mode d’emploi ?

Sont elles auditionnées à l’heure actuelle? 

Hummm...je ne pense pas. Cela veut donc dire que 2m2 de Lino , valent plus que la vie d’un jeune manifestant ? 

Moment d’interrogation de ma part …………

Bref...l’objectif final du RSI porte sur deux axes : 

1/ Faire comprendre à tous les indépendants qu’ils n’ont pas intérêt à manifester contre eux, sinon ils porteront plainte ( Et ils ont largement les moyens financiers de le faire ) 

2/ Discréditer et décrédibiliser les membres de l’association SNE en les faisant passer pour des criminels .

Ils n'ont trouvé que cette option pour répondre aux interrogations des travailleurs indépendants concernant leurs caisses mafieuses (Ah encore un procès en perspective...).

Le pire, dans tout ça, est que les syndicats siégeant au RSI cautionnent et motivent les plaintes contre notre association.
Alors, ne tombez pas dans cette propagande RSI. N’ayez pas peur de vous battre!! 
Contrairement à eux, nous, nous avons le cul propre, et pouvons nous regarder dans le miroir. Le RSI compte sur la peur... la peur de manifester... la peur des contrôles fiscaux... 

la peur tout simplement…… 

Il est venu le temps d’inverser la tendance, et que le RSI prenne peur à son tour!

De notre coté, rien ne nous ébranlera, bien au contraire!!

Plus nous aurons de procès, plus cela fera parler des énormes problèmes du RSI, du génocide des travailleurs indépendants !! ( Oh encore un procès..)

Bref , il va falloir trouver un moyen de tous nous rassembler, et de descendre dans la rue leur mettre la pression. Nous travaillons sur une action nationale qui devrait réussir à mobiliser les troupes...

"Un homme debout vaut 10000 hommes couchés."
"Celui qui se bat, n’est pas sûr de gagner.

Celui qui laisse faire, a déjà tout perdu"

L’association SNE


Les réactions

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    Jacqueline DA SILVA

    Le 07/11/2014 à 19:32:15

    Vous avez tout mon soutien, j'approuve, je cautionne, j'adhère et j'adhère, pour de bon, dans la foulée.

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    Claude RAMBERT

    Le 07/11/2014 à 19:35:20

    En octobre après des années de contestations envers le RSI, j'ai fait valoir mon droit à la retraite en avril 2011, mois de mon 65ème anniversaire. J'ai rempli le dossier que l'on m'avait envoyé de Montpellier et comme convenu, je suis allé le déposé au bureau de Carcassonne, à 500 m de chez moi. La secrétaire qui m'a reçu, a refusé de le prendre et quand j'a insisté poliment, elle me l'a jeté à la figure. J'ai ramassé le dossier et je l'ai envoyé à Montpellier en exposant les raisons pour lesquelles je n'avais pas pu suivre la démarche proposée par eux.
    Il faut revenir en arrière pour rappeler que j'ai arrêté mon activité en 2006 et que je les ai prévenu, cela était vérifiable, puisque le local (à 500 m du bureau du RSI) est resté vide pendant des années jusqu'en 2013, le propriétaire ne l'ayant pas reloué après mon départ. Donc après de multiples réclamations, car ils continuaient à m'envoyer des appels de fonds, j'ai reçu un courrier reconnaissant que depuis 2006, tous mes courriers avaient été retrouvés, classés et non traités, dans les archives. Le déménagement dans de nouveaux locaux a dû être l'occasion de ces découvertes. Ils devaient être sans doute parmi les archives non traités de milliers d'autres victimes qui subissaient le même sort que moi.
    Malgré cette information, je n'ai pas eu d'autres informations, sauf de nouvelles réclamations et des saisies de plusieurs dizaines de milliers d'euros provenant de la vente de biens immobiliers hérités de mes parents. Ils continuent toujours d'ailleurs encore aujourd'hui.
    Mais le ton a changé de ma part. Voyant que mes déplacement à mes frais à Montpellier ne donnait rien, le vendredi 14 octobre dernier, je me suis rendu dans le bureau près de chez moi et j'ai informé la personne qui m'a reçu que je venais chercher mon chèque correspondant aux arriérés de retraites depuis avril 2011. Bien sûr le gars m'a dit qu'il n'avait pas de chèque, et surtout pas la signature, mais je lui ai répondu qu'on pouvait faire un virement sur mon compte bancaire depuis Montpellier. J'ai été assez convaincant, tout en restant calme et poli, pour faire comprendre que j'étais prêt à passer le week-end dans les bureaux, avec ou sans eux. Résultat, eux ont été assez convaincant à leur tour pour trouver un directeur à Montpellier qui n'était pas encore parti en week-end et me le passer. Après s'être plaint que je l'emmerdais un vendredi après-midi, il m'a fait des promesses. Résultat, le vendredi suivant, deux responsables de Montpellier, dont la directrice des Relations Clients dont je découvrais l'existence, car elle avait brillé par son absence dans les périodes précédentes.
    Ils ont été très conciliants en paroles, car ils craignaient de passer le week-end avec moi dans les bureaux.
    Comme il n'y a pas de suite, j'attaque maintenant sur le rapport de la Cour des Comptes de septembre 2012 qui reprend tous les points que je soulève dans mes réclamations. Surtout le fait que la gestion du RSI est très approximative, car ils ne retrouvent pas les sommes qu'ils m'ont extorquées. Comme mentionné dans un courrier, pour savoir combien ils ont encaissé, il doivent consulter leur Huissier pour savoir combien ils ont reçu! Il faut le faire et c'est eux qui sont chargés de gérer les fonds de retraites des indépendants! Avec un monopole à la clé, de quoi plaire à la Cour Européenne des Droits de l'Homme!

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    Guy FOURDRIGNIER

    Le 07/11/2014 à 20:23:03

    Bonjour Pour taper plus fort il faut envisager de nous réunir à Paris. C'est plus facile d'accès que La Rochelle et tous les indépendants se sentiront plus concernés si c dans la capitale. Il nous faut faire exploser cette racaille du RSI, nous sommes assez nombreux à nous faire racketter. GF

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    Thierry-Jean BATAILLY

    Le 07/11/2014 à 20:33:13

    J'ai démarré mon affaire, RSI m'a réclamé 2700€, puis 9000€ puis 12000€. J'ai payé les 2700€. Aujourd'hui, ils me proposent de me rendre 1994€ de trop payé. Qui peut supporter de telles conditions sans avoir, come moi, un petit capital perso. Je pense aux jeunes qui veulent monter une entreprise, Est-ce encourageant ??

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    Aron

    Le 07/11/2014 à 20:49:41

    L'association SNE aussi petite soit-elle arrive à faire bouger et évoluer les choses dans le bon sens. Et le bon sens c'est de pouvoir vivre de notre boulot que l'on soit artisan ou commerçant. Les TPE quoi, ou TNS Travailleur Non Salarié. Pour ceux qui ne savent pas : Très Petite Entreprise. Le boulanger du quartier, le plombier, l'électricien, le peintre, voire même votre médecin, etc. L'ARTISANAT, la première entreprise de France. En allégeant les charges, de nous tout petits, nous pourrions employer une personne, nous développer un peu, en employer peut-être 2. Au lieu de ça, on ferme, on dépose le bilan, on cherche à survivre dans des SAS ou d'autres formes juridiques fiscales qui ne tiennent pas la route. Les AE (autoentrepreneurs) pareils, vont devoir payer à CFE (cotisation foncière des entreprise) en 2015. Pole Emploi crée des AE en pagaille pour enlever des chômeur (sans droits je précise) de leurs listes, les CMA (chambre des métiers de l'arnaque) créent à tout va des nouvelles jeunes entreprises. Tous les jours je croise des beaux fourgons tous neufs. Des multi entreprises. Tout le monde fait tout ! Allez, multi pass !!! Mais attention, faut sucer en plus. Cordialement, Stef

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    Éric volo

    Le 08/11/2014 à 00:36:08

    Quand certain auront des c.... Nous pourrons descendre dans la rue, mais tout le monde me dit (artisan et commerçant) que c est injuste de trop payer ,mais ils ont peur de le dire haut et fort,il ne manque pas grand chose pour que cela explose,j espère que l etincelle va venir du SNE. Comme tous les bon français ,le bélier devant et le troupeau de mouton va suivre.

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    CLAUDE MARTIN

    Le 08/11/2014 à 09:45:13

    Bonjour Pascal,Je suis d'accord sur tes revendications,le problème c'est de faire bouger les gens,je pense qu'ils ont peur des représailles,je fait partie du GAC de l'eure,mais nous n'avont plus de nouvelles de notre président du groupe,a t'il eu des problèmes avec les rg ou autres? c'est bien le mal français,tous le monde rouspètent dans leurs coins,mais personne n'ose bouger de peur d'etre controlé!! il faudrait que tous les artisans et commerçants se fédèrent pour faire bouger les choses,comme les agriculteurs et les bretons!!( je suis a la retraite d'artisan depuis le 1 juin et je suis toujours dans l'attente du payement de la part du RSI) c'est normal chez eux!!bon courage pour la suite de ton combat. Cordialement,Claude.

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    rocher eliane

    Le 08/11/2014 à 10:16:06

    Bravo à tous, continuons à nous battre, mais tous ensemble !!! suivons les agriculteurs...

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    karaguitcheff nadia

    Le 08/11/2014 à 10:48:07

    tout a fait d'accord avec vous mon ami vient d'avoir un rappel de 14 000€ alors qu'il en déficit depuis 2 ans déjà 2012 et2013 il a fait réclamation auprès du RSI on lui a répondu vous payez en deux fois et discutez après malheureusement il a pas ces 14 000 € sinon il serait pas en déficit . Moi je dis que tant qu'il n'y aura pas une personne pour faire descendre tout le monde dans la rue en même temps il ne se passera rien mais je vous soutient a fond et n'hésite pas a parler de votre association ( même a mon banquier avec qui je me bat pour faire survivre mon magasin aussi) comme vous tous

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    anne cougnot

    Le 08/11/2014 à 15:51:36

    Même pas peur, qui sème le vent récolte la tempête RSI touche pas à mon entreprise !!!
    courage tous ensemble nous y arriverons !!!

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    Philippe faramus

    Le 08/11/2014 à 19:51:51

    L année dernier on m a prélevé directement sur mon compte 16000 euros cette année 28000 euros sans que mes revenus n augmentent alors oui je suis prêt à manifester à Paris pour faire le ménage avec ces escrocs

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    HINLANG PEGGY

    Le 09/11/2014 à 10:24:07

    Bonjour Pascal, c'est avec un grand intérêt que je suis les évolutions des actions que tu as mené depuis quatre ans.
    Le fait que le RSI ai revu son mode de calcul sur 1 an montre qu'il y a moyen de pouvoir faire bouger les choses mais pas pour autant nous garantir un mode de calcul juste qui permettrait a chacun de pouvoir vivre de son travail.
    Je pense qu'il serait bon de pouvoir comparer différentes demande de cotisations pour voir si il y a un même mode de calcul pour tous (peut etre serait-il bon de pouvoir ressencer les différents tableaux des cotisants afin de prouver qu'il y aurait un problème sur le mode calcul ).
    Ensuite mon profond ressentit quand à ce mode d'intimidation de leur part me montre qu'ils ont vraiment quelque chose à cacher.
    Une dernière chose envers tous ceux qui auront le plaisir de me lire : ne vous laisser pas intimidé mais prenez sur vous demander plus d'explications à un interlocuteur RSI de votre département si il y a, sinon de votre région. Ensuite dans tous les cas, répondez en AR(en spécifiant la date de votre entrevue) car rien ne prouve que vous êtes allez voir quelqu'un sauf avec un courrier écrit qui justifiera votre bonne foi. Et enfin, une pensée pour Franck qui devra se défendre juste pour avoir redemander une table ronde ! Alors est-ce que s'exprimer dans la rue envers une personne qui fait mine de ne pas vous entendre vaut un placage au sol et une nuit au poste de police ? Est-ce que la liberté d'expression voir la liberté proprement dite a elle même ses limites ?

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    JCF

    Le 09/11/2014 à 10:25:52

    Merci pour vos actions, je soutiens tous vos points de vue et actions.
    La mobilisation générale viendra à bout de cette grosse arnaque qu'est le RSI et nous pourrons enfin retrouver notre sérénité dans l'exercice de nos profession.

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    Steph

    Le 10/11/2014 à 10:29:20

    Bravo et merci à l'association SNE de se battre pour les commerçants et les artisans.
    Dommage que le grand public ne se sente pas plus concerné. À quand un Cash Investigation sur le RSI avec Élise LUCET ? Histoire d'informer un peu plus les français...

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    jose ledoux

    Le 10/11/2014 à 18:32:08

    il faut que nous artisans commerçants bougions un peu plus quitte a aller sur PARIS moi je suis pour il faut virer ses racailles qui nous gouverne bravo a vous

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    Bel-Air

    Le 10/11/2014 à 21:14:00

    Bravo et courage pour ce que vous faites.je voudrais signaler a vous tous que lorsque nous sommes écrasés par les charges si nous ne pouvons pas payer on liquide nos entreprises la France aujourd hui est en faillite comment se fait il
    Que tous ces politiques ne démissionnent pas et continuent a vivre sur l argent public sans se priver sans se gêner
    Alors que ce sont eux qui amène le pays la ou il en est c est a dire vers le naufrage. A bientôt quel pouvoir avons nous de
    Sanctionner puiqu on prend les mêmes ou presque et on recommence....

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    renee

    Le 11/11/2014 à 19:51:38

    merci à l'association SNE mon mari et dans votre cas on ne c'est plus que faire pourquoi on ne ferais pas intervenir le canard enchainée avant de monter tous à paris

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    Francois Locquet

    Le 13/11/2014 à 19:32:45

    Bonjour, soutiens indéfectible a une manif, car 2015 s 'annonce difficile dans beaucoup de secteurs et notamment dans mon secteur qui est (Transporteur dans le BTP) deux secteurs qui seront durement touché. car par exemple mon cas ACTUEL que je dois réglé avant le 20 novembre....est : sommes réellement versé en 2014 ; 15166 Euros, suite a ma visite au RSI pour une estimation de revenu 2014 de 15000 euros, le 7 Octobre, le nouvel échéancier me comptabilise 7303 euros ?????? soit 7863 euros de "crédit", car bizarrement les sommes versé depuis mai 2014 ne sont plus les mêmes voir passé a 0 durant 5 mois, mais il me réclame toujours 11221 euros, que je ne pourrai pas payer donc dépôt de bilan....................MONTONS TOUS A PARIS !

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    Les Rendez-vous Italiens de Valeria

    Le 14/11/2014 à 16:19:24

    Tous à PARIS ! Je suis d'accord pour une action Parisienne, c'est le seul moyen de se faire entendre ! pour quand ???

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    Hérésie

    Le 18/11/2014 à 12:29:19

    Bonjour à tous, je suis les événements avec un très grand intérêt et beaucoup d'espoir. J'adhère à une action de masse, car c'est ce qu'il y aurait de plus éfficace. Tous à Paris! me paraît difficile pour ceux qui travaillent. pour nous, ce serait 2 jours au minimum, un coût et un manque à gagner en conséquence. D'où, ma remarque quant au manque de courrage de certains indépendants. Quand on est indépendant, qu'on se lève à 4h du matin, qu'on bosse 60h (voir plus) par semaine, on a pas la trouille. Mais quand on doit garder la tête hors de l'eau pour traverser la crise en restant au commande de son entreprise, le choix est excessivement difficile. Nous remercions chaleureusement tous ceux et celles qui directement ou indirectement font bouger les choses.

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